C1 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep (FEC-CSQ)

C1 - Convention collective à jour

C1 - Lettres d'entente

  • [PDF] Numéro 17 138ko
    9 juin 2016 - Lettre d'entente numéro 17 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2015-2016)
  • [PDF] Numéro 16 126ko
    10 juin 2015 - Lettre d'entente numéro 16 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2014-2015)
  • [PDF] Numéro 15 69ko
    16 avril 2015 - Lettre d'entente numéro 15 concernant l'Annexe IV-2 « Autorisation provisoire de programme » pour le programme…
  • [PDF] Numéro 14 142ko
    15 avril 2014 - Lettre d'entente Numéro 14 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2013-2014)
  • [PDF] Numéro 13 204ko
    25 avril 2014 - Lettre d'entente Numéro 13 concernant l'Annexe VIII-I «Détermination de la charge individuelle d'enseignement»
  • [PDF] Numéro 12 75ko
    24 avril 2013 - Lettre d'entente Numéro 12 concernant la modification à l'article 5-22.00 - Congé sans salaire
  • [PDF] Numéro 11 101ko
    24 avril 2013 - Lettre d'entente Numéro 11 concernant l'Annexe VIII-I «Détermination de la charge individuelle d'enseignement» et l'article 8-4.00…
  • [PDF] Numéro 10 162ko
    19 mars 2013 - Lettre d'entente Numéro 10 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2012-2013)
  • [PDF] Numéro 09 256ko
    27 février 2013 - Lettre d'entente Numéro 09 concernant la modification à la convention collective 2010-2015 en ce qui a…
  • [PDF] Numéro 08 190ko
    5 octobre 2012 - Lettre d'entente Numéro 08 modifiant la Lettre d'entente Numéro 06 concernant la reprise des cours de…
  • [PDF] Numéro 07 200ko
    12 juillet 2012 - Lettre d'entente Numéro 07 concernant la modification de certaines dispositions de la convention collective 2010-2015 en…
  • [PDF] Numéro 06 477ko
    12 juillet 2012 - Lettre d'entente Numéro 06 concernant la modification de l'application de certaines dispositions de la convention collective…
  • [PDF] Numéro 05 151ko
    3 mai 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 05 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2011-2012)
  • [PDF] Numéro 04 69ko
    11 mai 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 04 concernant l'Annexe VIII-I « Détermination de la charge individuelle d'enseignement »
  • [PDF] Numéro 03 1300ko
    7 octobre 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 03 concernant la modification à la convention collective 2010-2015 en suivi de…
  • [PDF] Numéro 02 56ko
    8 juin 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 02 concernant la liste des arbitres
  • [PDF] Numéro 01 208ko
    9 mai 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 01 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2010-2011)

C2 Fédération nationale des enseignantes et enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

C2 - Convention collective à jour

C2 - Lettres d'entente

  • [PDF] Numéro 20 236ko
    4 juillet 2016 - Lettre d'entente 2010-2015 numéro 20 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2015-2016)
  • [PDF] Numéro 19 170ko
    14 juin 2016 - Lettre d'entente 2010-2015 numéro 19 concernant l'alinéa b) de la clause 5-4.17 : "ordre de priorité…
  • [PDF] Numéro 18 71ko
    1er mars 2016 - Lettre d'entente 2010-2015 numéro 18 concernant l'Annexe VII-2 « Autorisation provisoire de programme » pour le…
  • [PDF] Numéro 17 177ko
    10 juin 2015 - Lettre d'entente 2010-2015 numéro 17 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.-02 (année 2014-2015)
  • [PDF] Numéro 16 74ko
    27 mars 2015 - Lettre d'entente 2010-2015 numéro 16 concernant l'Annexe VII-2 « Autorisation provisoire de programme »
  • [PDF] Numéro 15 203ko
    11 juin 2014 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 15 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.-02 (année 2013-2014)
  • [PDF] Numéro 14 77ko
    14 mai 2014 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 14 concernant l'Annexe VII-2 « Autorisation provisoire de programme »
  • [PDF] Numéro 13 218ko
    14 mai 2014 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 13 concernant l'Annexe I-1 « Détermination de la charge individuelle de travail…
  • [PDF] Numéro 12 127ko
    19 juin 2013 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 12 concernant l'Annexe I-1 « Détermination de la charge individuelle de travail…
  • [PDF] Numéro 11 219ko
    13 juin 2013 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 11 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2012-2013)
  • [PDF] Numéro 10 316ko
    6 mars 2013 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 10 concernant la modification à la convention collective 2010-2015 en ce qui…
  • [PDF] Numéro 09 3725ko
    20 août 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 09 concernant la modification de certaines dispositions de la convention collective 2010-2015…
  • [PDF] Numéro 08 1220ko
    30 juillet 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 08 concernant la modification de certaines dispositions de la convention collective 2010-2015…
  • [PDF] Numéro 07 220ko
    27 juin 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 07 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2011-2012)
  • [PDF] Numéro 06 549ko
    24 mai 2012 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 06 concernant l'Annexe I-1 « Détermination de la charge individuelle de travail…
  • [PDF] Numéro 05 1425ko
    24 octobre 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 05 concernant la modification à la convention collective 2010-2015 en suivi de…
  • [PDF] Numéro 04 365ko
    6 septembre 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 concernant l'Annexe III - 1 « Annexe relative aux conditions de travail applicables…
  • [PDF] Numéro 03 841ko
    6 septembre 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2010-2011)
  • [PDF] Numéro 02 105ko
    7 juillet 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 concernant l'Annexe I-1 «Détermination de la charge individuelle de travail»
  • [PDF] Numéro 01 150ko
    3 juin 2011 - Lettre d'entente 2010-2015 Numéro 01 concernant l'Annexe I-3 «Liste des disciplines»