Dernière mise à jour : septembre 2007
Personnel de soutien 2005-2010
Dans cette page
S10 SEPB-QUÉBEC/FTQ
S10 - Convention collective à jour
S10 - Amendements
- 4 mai 2007 - Modifications aux clauses 7-1.28, 7-1.29, 8-2.11, 8-3.01 et 8-3.06
- 2 mai 2007 - Remplacement de l'annexe I (Taux et échelles de traitement horaires) et ajout de l'Annexe XXI
S10 - Convention collective à la signature
- 22 juin 2006
S11 UES-FTQ, SECTION LOCALE 800
S11 - Convention collective à jour
- Dernière mise à jour : septembre 2007
S11 - Amendements
- 2 mars 2007 - Remplacement de l'annexe I et ajout de l'annexe A
S11 - Convention collective à la signature
- 22 mai 2007
S12 FPSS-CSQ
S12 - Convention collective à jour
- Dernière mise à jour : septembre 2007
S12 - Amendements
- 26 avril 2007 - Remplacement de l'annexe I, ajout de l'annexe XXVII et remplacement de la clause 6-8.01
S12 - Convention collective à la signature
- 2 mai 2006
S13 FPSS-CSQ
S13 FPSS-CSQ
- 27 juin 2006 - Conductrices et conducteurs d'autobus scolaires à l'emploi de la Commission scolaire Eastern Townships (FPSS-CSQ)
S18 FEESP-CSN
S18 - Convention collective à jour
- Dernière mise à jour : septembre 2007
S18 - Amendements
- 27 avril 2007 - Remplacement de l'annexe I, ajout de l'annexe XXVI et modifications à l'article 6-6.00
S18 - Convention collective à la signature
- 12 avril 2006
S19 SYNDICATS INDÉPENDANTS
S19 - Convention collective à jour
- Dernière mise à jour : octobre 2007
S19 - Amendements
- 20 février 2007 - Remplacement de l'annexe I (Taux et échelles de traitement horaires) et ajout de l'annexe XI (Mise…
S19 - Convention collective à la signature
- 29 mars 2006