Mai 2007 - Les amendements ayant été ajoutés avant l'impression, la convention à ce jour et la convention à la…
Personnel professionnel 2005-2010
P1 FPPE-CSQ
P1 - Convention collective à jour
P1 - Amendements
- 1er octobre 2009 - Ajout de l'annexe E concernant l'échelle de traitement spécifique aux ergothérapeutes et aux agentes ou agents…
- 30 mars 2007 - Remplacement de l'article 6-1.00, ajout de l'annexe D, retrait du deuxième alinéa de la clause 9-2.05…
- 26 octobre 2006 - Remplacement de l'article 6-1.00 et du chapitre 9-0.00
P1 - Convention collective à la signature
- Mai 2007 - Les amendements ayant été ajoutés avant l'impression, la convention à ce jour et la convention à la…
P5 SPPLRN
P5 - Convention collective à jour
- Dernière mise à jour : 3 décembre 2009
P5 - Amendements
- 3 décembre 2009 - Annexe E : Échelle de traitement spécifique aux ergothérapeutes et aux agentes ou agents de réadaptation…
- 31 mars 2007 - Amendement concernant le remplacement de l'article 5-13.00, le remplacement des articles 6-1.00 et 6-2.00 et de…
P5 - Convention collective à la signature
- Juillet 2007
P6 SPGQ
P6 - Convention collective à jour
- Juillet 2007 - Les amendements ayant été ajoutés avant l'impression, la convention à jour et la convention à la signature…
P6 - Amendements
- 31 mars 2007 - Remplacement de l'article 6-1.00, ajout de l'annexe C et modification des clauses 9-2.18, 9-2.35 et 9-3.03
- 31 août 2006 - Remplacement de l'article 6-1.00 et du chapitre 9-0.00
P6 - Convention collective à la signature
- Juillet 2007 - Les amendements ayant été ajoutés avant l'impression, la convention à jour et la convention à la signature…