C1 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep (FEC-CSQ)

C1 - Convention collective à jour

C1 - Lettres d'entente

  • [PDF] Lettre d'entente no 11 199 ko
    18 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 11 concernant le Bureau de placement prévu à la clause 5-4.07 B)
  • [PDF] Lettre d'entente no 10 304 ko
    16 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 10 concernant la suspension des délais de prescription
  • [PDF] Lettre d'entente no 9 280 ko
    2 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 09 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
  • [PDF] Lettre d'entente no 8 234 ko
    13 juin 2019 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 08 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
  • [PDF] Lettre d'entente no 7 237 ko
    30 août 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 07 concernant la nomination du président des arbitres du secteur de l'Éducation
  • [PDF] Lettre d'entente no 6 410 ko
    7 mai 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 06 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2017-2018)
  • [PDF] Lettre d'entente no 5 110 ko
    7 mai 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 05 concernant l'Annexe IV-2 "Autorisation provisoire de programme" pour le programme Soins…
  • [PDF] Lettre d'entente no 4 329 ko
    21 décembre 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 04 concernant les conditions de travail applicables aux formatrices et aux formateurs…
  • [PDF] Lettre d'entente no 3 204 ko
    21 décembre 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 03 concernant l'Annexe VIII-4 Charge à la Formation continue pour le Centre…
  • [PDF] Lettre d'entente no 2 271 ko
    12 juin 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 02 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2016-2017)
  • [PDF] Lettre d'entente no 1 225 ko
    19 avril 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 01 concernant le Centre d'études collégiales du Témiscouata du Cégep de Rivière-du-Loup

C2 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)

C2 - Convention collective à jour

C2 - Lettres d'entente

  • [PDF] Lettre d'entente no 12 234 ko
    16 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 12 concernant le Bureau de placement prévu à la clause 5-4.07 B)
  • [PDF] Lettre d'entente no 11 159 ko
    20 avril 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 11 concernant la suspension des délais de prescription
  • [PDF] Lettre d'entente no 10 338 ko
    2 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 10 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
  • [PDF] Lettre d'entente no 9 317 ko
    13 juin 2019 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 09 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
  • [PDF] Lettre d'entente no 8 144 ko
    17 septembre 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 08 concernant la nomination du président des arbitres du secteur de l'Éducation
  • [PDF] Lettre d'entente no 7 233 ko
    12 juin 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 07 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2017-2018)
  • [PDF] Lettre d'entente no 6 293 ko
    12 juin 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 06 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2016-2017)
  • [PDF] Lettre d'entente no 5 250 ko
    25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 05 concernant le Centre d'études collégiales du Témiscouata du Cégep de La…
  • [PDF] Lettre d'entente no 4 168 ko
    25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 04 concernant le Centre d'études collégiales de Sainte-Marie-de-Beauce du Cégep de Beauce-Appalaches
  • [PDF] Lettre d'entente no 3 376 ko
    25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 03 concernant le Centre d'études collégiales de Mont-Tremblant du Cégep de Saint-Jérôme
  • [PDF] Lettre d'entente no 2 75 ko
    9 novembre 2016 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 02 concernant l'Annexe VII - 2 « Autorisation provisoire de programme »…
  • [PDF] Lettre d'entente no 1 167 ko
    26 septembre 2016 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 01 concernant l'École des pêches et de l'aquaculture du Québec (EPAQ)

C14 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep FEC (CSQ) au nom du syndicat des professeures et professeurs du centre de formation en mesure d'urgence de Lévis (CSQ)

C14 - Lettres d'entente

  • [PDF] Lettre d'entente no 01 162 ko
    30 août 2018 - Lettre d'entente 2018-2020 numéro 01 concernant la nomination du président des arbitres du secteur de l'Éducation