Relative au règlement des griefs visant la rémunération en lien avec les autres tâches - 16 décembre 2021
Personnel enseignant 2020-2023 et 2015-2020
C1 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep (FEC-CSQ)
C1 - Lettres d'entente 2020-2023
- Relative au règlement des griefs relatifs au versement de certains avantages pendant une période d’invalidité - 16 décembre 2021
C1 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 16 décembre 2021. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-03-28.
C1 - Convention collective 2015-2020 à jour, Lettres d'entente 2015-2020, Convention collective 2015-2020 à la signature
- 24 septembre 2018
- 14 mai 2021 : Lettre d'entente 2015-2020 numéro 13 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2020-2021)
- 9 décembre 2020 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 12 concernant la modification de certaines dispositions de la convention collective et…
- 18 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 11 concernant le Bureau de placement prévu à la clause 5-4.07 B)
- 16 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 10 concernant la suspension des délais de prescription
- 2 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 09 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
- 13 juin 2019 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 08 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
- 30 août 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 07 concernant la nomination du président des arbitres du secteur de l'Éducation
- 7 mai 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 06 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2017-2018)
- 7 mai 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 05 concernant l'Annexe IV-2 "Autorisation provisoire de programme" pour le programme Soins…
- 21 décembre 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 04 concernant les conditions de travail applicables aux formatrices et aux formateurs…
- 21 décembre 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 03 concernant l'Annexe VIII-4 Charge à la Formation continue pour le Centre…
- 12 juin 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 02 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2016-2017)
- 19 avril 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 01 concernant le Centre d'études collégiales du Témiscouata du Cégep de Rivière-du-Loup
- 16 juin 2016
- October 2016
C2 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)
C2 - Lettres d'entente 2020-2023
- Relative au règlement des griefs relatifs au versement de certains avantages pendant une période d’invalidité.
- Relative au règlement de certains griefs relatifs au versement de certains avantages.
- Relative au désistement des recours visant la rémunération en lien avec les autres tâches.
C2 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 1er mars 2022. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-04-20.
C2 - Convention collective 2015-2020 à jour, Lettres d'entente, Convention collective 2015-2020 à la signature
- 3 octobre 2018
- 20 mai 2021 : Lettre d'entente 2015-2020 numéro 14 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (année 2020-2021)
- 15 décembre 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 13 concernant la modification de certaines dispositions de la convention collective 2015-2020…
- 16 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 12 concernant le Bureau de placement prévu à la clause 5-4.07 B)
- 20 avril 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 11 concernant la suspension des délais de prescription
- 2 juin 2020 - Lettre d’entente 2015-2020 numéro 10 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
- 13 juin 2019 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 09 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
- 17 septembre 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 08 concernant la nomination du président des arbitres du secteur de l'Éducation
- 12 juin 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 07 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2017-2018)
- 12 juin 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 06 concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2016-2017)
- 25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 05 concernant le Centre d'études collégiales du Témiscouata du Cégep de La…
- 25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 04 concernant le Centre d'études collégiales de Sainte-Marie-de-Beauce du Cégep de Beauce-Appalaches
- 25 mai 2017 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 03 concernant le Centre d'études collégiales de Mont-Tremblant du Cégep de Saint-Jérôme
- 9 novembre 2016 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 02 concernant l'Annexe VII - 2 « Autorisation provisoire de programme »…
- 26 septembre 2016 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 01 concernant l'École des pêches et de l'aquaculture du Québec (EPAQ)
- 17 juin 2016
C14 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep FEC (CSQ) au nom du Syndicat des professeures et professeurs du Centre de formation aux mesures d'urgence de Lévis (CSQ)
C14 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 15 décembre 2021. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-03-28.
C14 - Convention collective 2015-2020 à jour, Lettre d'entente, Convention collective 2015-2020 à la signature
- 30 août 2018 - Lettre d'entente 2015-2020 numéro 01 concernant la nomination du premier président du secteur de l'Éducation