Entente relative au perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02 (Année 2022-2023)
Personnel enseignant 2020-2023
C1 Fédération des enseignantes et enseignants de cégep (FEC-CSQ ) - Porte le nom de « Fédération de l'enseignement collégial » depuis la mi-juin 2022
C1 - Lettres d'entente 2020-2023
- Entente relative à la mise à jour de la liste des brevets maritimes de l’annexe III-3 « Annexe relative à…
- Relative à l'autorisation provisoire de programme au Cégep Sorel-Tracy
- Relative au perfectionnement provincial
- Relative au règlement des griefs visant la rémunération en lien avec les autres tâches - 16 décembre 2021
- Relative au règlement des griefs relatifs au versement de certains avantages pendant une période d’invalidité - 16 décembre 2021
C1 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 16 décembre 2021. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-03-28.
- En vigueur depuis le 16 décembre 2021. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2023-06-08
C2 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)
C2 - Lettres d'entente 2020-2023
- Entente concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.0 (année 2022-2023)
- Relative à l'approbation provisoire de programme au Cégep de Jonquière
- Relative à l'autorisation provisoire de programme au Cégep de Valleyfield
- concernant le perfectionnement provincial prévu à la clause 7-1.02
- Relative au règlement des griefs relatifs au versement de certains avantages pendant une période d’invalidité.
- Relative au règlement de certains griefs relatifs au versement de certains avantages.
- Relative au désistement des recours visant la rémunération en lien avec les autres tâches.
C2 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 1er mars 2022. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-04-22…
- [PDF] Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN) version anglaise 2247koEn vigueur depuis le 1er mars 2022. Mise en ligne le 5 juin 2023.
C14 Fédération des enseignantes et enseignants de Cégep FEC (CSQ) au nom du Syndicat des professeures et professeurs du Centre de formation aux mesures d'urgence de Lévis (CSQ)
C14 - Convention collective 2020-2023 à la signature
- En vigueur depuis le 15 décembre 2021. Version officielle avec page de signatures dûment remplie. Mise en ligne : 2022-03-28.