Relative à l'application de la convention collective au Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu
Personnel de francisation 2023-2028
C15 - La Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ (CSN) au nom du syndicat national du personnel en francisation - CSN (SNFP-CSN)
C15 - Lettre d'entente 2023-2028
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Relative à l'application de la convention collective au Cégep Édouard-Montpetit
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Relative à l'application de la convention collective au Cégep de Montmorency
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Relative à l'application de la convention collective au Cégep de Sainte-Foy
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Relative aux heures de travail
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Concernant le calcul de l'ancienneté
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Concernant les rétroactivités salariales versées aux personnes salariées en francisation qui ne sont plus à l’emploi
C15 - Convention collective 2023-2028
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En vigueur depuis le 9 juin 2024. Version officielle.