Relative à l'application de la loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français (LQ 2022 c14), dans…
Personnel enseignant 2023-2028
C1 Fédération de l'enseignement collégial (FEC-CSQ )
C1 - Lettres d'entente 2023-2028
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Relative au dépassement des heures d'activités de formation au Centre de formation aux mesures d'urgence (CFMU-Lévis)
C1 - Convention collective 2023-2028 à la signature
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Version cliquable (table des matières)
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En vigueur depuis le 9 juin 2024. Version officielle.
C2 Fédération nationale des enseignantes et des enseignants du Québec (FNEEQ-CSN)
C2 - Lettres d'entente 2023-2028
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Concernant le Centre d'études collégiales de Forestville
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Relative à l'application de la loi sur la langue officielle et commune du Québec, le Français (LQ 2022 c14), dans…
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Concernant l'Annexe VII-2 "Autorisation provisoire de programme" pour le programme d'études "Gestion d'un établissement de restauration" (430.B0) au Cégep de…
C2 - Convention collective 2023-2028 à la signature
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Version cliquable (table des matières)
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En vigueur depuis le 9 juin 2024. Version officielle.