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Personnel enseignant

E4 - CONVENTION COLLECTIVE À JOUR (incluant les amendements ci-dessous)

Association des employés du Nord québécois (AENQ-CSQ) - 15 décembre 2011

ÉCHELLES SALARIALES 2010-2015 majorées au 31 mars 2015 à la suite de l’application de la clause économique liée à l’indice des prix à la consommation (IPC) : cpn.gouv.qc.ca/fr/cpncsk/salaires/

 

2011.12.22 |
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E4 - AMENDEMENTS

A2

Annexe XXXVI - Modification à la liste d'arbitres prévue à la clause 9-2.03

15 décembre 2011

2011.12.22 |
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A1

Entente visant le maintien du programme d'équité salariale pour le secteur de l'éducation établi conformément aux dispositions de la loi sur l'équité salariale

2 novembre 2011

2011.11.10 |
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E4 - LETTRE D'ENTENTE

Taux et échelles de traitement horaires liés au PIB

Mise à jour des taux, de l’échelle de traitement, des primes et suppléments prévus aux clauses et paragraphes 6-5.03, 6-6.01, 6-7.02 B), 6-7.03 A) et C), 11-2.02 A) et 12-2.01 de l’Entente E4 2010-2015 en vertu de l’application du paragraphe C) de la clause 6-5.02 de cette Entente

29 juin 2013

2013.10.04 |
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E4 - CONVENTION COLLECTIVE À LA SIGNATURE

Association des employés du Nord québécois (AENQ-CSQ)

30 juin 2011

2014.10.15 |
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